Réglement intérieur

 

 

REGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION DES MODELISTES TALANTAIS

 

          Henri VINCENOT          

                       

GENERALITÉS

 

CHAPITRE 1

 

  1. Le présent règlement peut être modifié ou complété dès lors que la nécessité en aura été constatée par le Conseil d’Administration.
  2. Il est demandé à chacun d’interdire l’accès des lieux à toute personne non autorisée à pénétrer au sein du local de l’association situé Salle  Robert Schumann 21240  TALANT.
  3. Chaque adhèrent, selon ses compétences, aura en charge de communiquer ses connaissances afin que chacun participe pleinement aux travaux de l’association.
  4. Pour la bonne évolution de l’association, il est demandé à chaque membre d’apporter ses remarques, critiques ou suggestions aux responsables de sections ou aux membres du Conseil d’Administration.
  5. Tout adhérent peut, s’il le juge nécessaire à l’exercice de son activité, présenter une demande d’achat de matériel. Cette demande d’achat sera validée selon les cas : par le Président pour des montants inférieurs à 50€ ; par le conseil d’administration pour des montants supérieurs à 50€.

. Aucune facture ne sera remboursée si elle ne satisfait pas à l’une de ces deux conditions.

 

TRESORERIE

 

CHAPITRE 2

 

  1. Un compte bancaire est ouvert à l’ordre de l’Association des Modélistes Talantais :
    • A l’agence du Crédit Mutuel de Talant.

Les signatures déposées sont celles du Président , du secrétaire et du Trésorier.

  1. La comptabilité de l’association peut être consultée par tout membre du Conseil d’Administration qui en fera la demande auprès du trésorier.

Dans ce cas  la comptabilité sera présentée à la réunion mensuelle suivante.

 

ADHESIONS

 

CHAPITRE 3

 

  1. Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Conseil d’Administration qui statue, lors de chacune de ses réunions.
  2. Les nouveaux membres acquièrent des droits (accès aux locaux, aux installations, aux matériels,…) et des obligations (participer aux manifestations organisées par la municipalité,…). S’ils ne remplissent pas ces obligations, ils peuvent être exclus de l’association.

Aucun dédommagement ne sera versé.

  1. La cotisation annuelle pour l'ensemble des activités et des installations du club est fixée à chaque Assemblée Générale :
    • Une cotisation pour les adultes et les enfants de plus de 11 ans au 1er  Janvier de l’année en cours.
    • Une cotisation pour les enfants de moins de 11 ans au 1erJanvier de l’année en cours.
    • Pour les personnes des sections aéromodélisme et automobile justifiant d’une adhésion dans un autre club, le Conseil d’Administration pourra statuer sur un aménagement de cotisation (dans ce cas ces personnes ne pourront pas participer aux votes).
  2. Toute nouvelle adhésion sera effective uniquement après le règlement de la cotisation annuelle. Pour les adhésions en cours d’année, le montant de l’adhésion reste inchangé.
  3. Tout enfant mineur, dès lors que les documents d’adhésion (Fiche d’inscription, fiche de droit à l’image, règlement intérieur) sont signés par le responsable légal  sera reconnu adhérent de l’AMT. Toutefois, une période probatoire de 1 mois précèdera l’adhésion définitive. Le Conseil d’Administration peut,  interrompre la période probatoire et annuler l’adhésion.

Les déplacements  aller-retour pour se rendre au local de l’association, au complexe Marie Thérèse EYQUEM ou sur toute autre manifestation organisée ou non par le club, se fera sous la responsabilité du responsable légal.

 Les responsables des sections animant un atelier  « construction » pour les jeunes, pourront limiter leur capacité d’accueil.

 

 

ASSEMBLEE GÉNÉRALE

 

CHAPITRE 4

 

  1. L’Assemblée Générale Ordinaire fixe pour l’année les orientations de l’association.
  2. Chaque membre à jour de  sa cotisation, peut dans les délais impartis, soit quinze jours au plus à la réception de sa convocation, soumettre au secrétaire de l’association tout sujet nécessitant une délibération.
  3. Seuls les membres désignés adhérents à jour de leur cotisation peuvent prendre part au vote.
  4. Chaque membre reconnu apte à voter ne pourra détenir plus de trois voix, soit deux pouvoirs.
  5. Les points 1 et 3 du présent chapitre sont applicables en cas d’Assemblée Générale Extraordinaire. Dans ce cas extrême, le Président de séance, veillera à ce que chaque intervenant puisse exprimer ses questions ou observations et obtenir les réponses appropriées.

 

 

MEMBRES

 

CHAPITRE 5

 

  1. Comme pour tout contrat, le contrat associatif est un consentement mutuel. Autrement dit, personne ne peut être obligé d'adhérer et, inversement, aucune association n'est obligée d'accepter un membre.
  2. Membres d’honneur : sont désignés sur proposition et par avis favorable en assemblée générale, les personnes qui ont, par leur dévouement ou l’aide incontestable fournie, contribué de façon significative à l’évolution de l’association.

ACTIVITE

 

Chapitre 6

 

  1. Par définition, l’association étant pluridisciplinaire, chaque adhérent peut donc à sa convenance participer à toutes les activités de l’association.

Chaque activité a son responsable, lui-même membre du Conseil  d’Administration.

  1. L’espace du local de l’AMT étant limité, le Conseil d’Administration est dans le droit de demander au membre réalisant une maquette de taille importante de ne pas la laisser au sein du local du club. Tous les membres doivent pouvoir travailler dans de bonnes conditions.
  2. L’utilisation des matériels électroportatifs, fixes ou présentant un danger, nécessite le respect des règles de travail et de sécurité et notamment l’emploi de protections appropriées. Certaines machines pourront être interdites aux mineurs.
  3. L’accès des locaux est strictement réservé aux membres de l’association ; néanmoins, les parents désirant voir le travail des enfants seront admis.
  4. L’AMT n’est pas une garderie, les mineurs membres de l’association doivent faire preuve d’un minimum de maturité.
  5. Après chaque séance l’utilisateur doit remettre à sa place l’outillage utilisé.

 Les établis ainsi que les installations électriques ne doivent présenter aucun risque pour les utilisateurs suivants.

  1. Lorsqu’un appareil est cassé, endommagé ou lorsqu’une anomalie est détectée, il est impératif de prévenir le responsable de section.
  2. Avant de quitter les lieux, il est demandé aux utilisateurs d’effectuer un nettoyage approprié des sols, établis et matériels divers utilisés.
  3. Chaque membre du Conseil d’Administration possède les clés du local.  En cas de perte, la personne devra s’acquitter du prix de son remplacement.

 

MANIFESTATION

 

CHAPITRE 7

 

  1. Aucun frais ne sera remboursé lors d’un déplacement individuel ou en groupe, même en représentation de l’association.
  2. Un membre désirant se rendre à une manifestation aura la possibilité d’emmener la banderole du club, ainsi que des flyers et macarons représentant notre association.

 

 

BUREAU DIRECTEUR

 

CHAPITRE 8

 

  1.  Le Bureau Directeur (Président ; secrétaire et trésorier) est élu pour un an par le Conseil d’Administration, lui- même élu en assemblée générale.
  2. Au-delà du 20eadhérent, le conseil d’administration élu, nommera un Vice Président, un Secrétaire adjoint et un Trésorier Adjoint.
  3. Le Bureau Directeur au complet est habilité à prendre toute mesure immédiate jugée nécessaire au bon fonctionnement de l’association.

 

CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

CHAPITRE 9

 

  1. Le Conseil d’Administration est élu pour une année civile par l’Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire.
  2. A chaque assemblée générale tous les membres sont donc demissionnaires.
  3. Tous les membres de l'association à jour de leur cotisation peuvent se présenter à l'élection (cotisation complète).
  4. Un membre sortant ne pouvant assister à l'assemblée générale pour cas de force majeure avérée, pourra sur demende écrite et justificatif, proposer sa candidature et se représenter au poste qu'il occupait précédemment.
  5. Les décisions votées par le Conseil d’Administration sont applicables immédiatement.
  6. Le Conseil d’Administration se réunit :
    • Au moins deux fois par an sur demande du Président. La fréquence peut varier, en fonction de l’actualité du moment.
    • Sur convocation formulée par la moitié plus un des membres de l’association.
    • En cas de différent d’appréciation d’un seul membre du Bureau Directeur.
  7. Le Conseil d’Administrationest constitué de :
    • Un Président,
    • Un Vice-Président
    • Un Secrétaire, un Secrétaire Adjoint.
    • Un Trésorier, un Trésorier Adjoint.
    • Un Responsable par section
    • Tout autre poste jugé nécessaire au bon fonctionnement de l’association.
  8. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres du conseil    d’administration présents. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
  9. Pour se présenter au Conseil d’Administration tout adhérent devra justifier d’au moins deux ans d’adhésion.

 

 

EXCLUSION

 

CHAPITRE 10

 

  1. Le Conseil d’Administration se réserve le droit d’exclure toute personne qui par ses comportements ou propos aura gravement nuit au bon fonctionnement de l’association.
  2. L’exclusion prononcée implique l’interdiction immédiate d’accès aux locaux et aux activités de l’association.
  3. Toute forme de vol, de dégradation volontaire ou d’incivisme  entrainera l’exclusion d’office.
  4. L’association se réserve le droit d’assigner devant la juridiction compétente la personne exclue afin d’obtenir réparation des préjudices subis.

 

 

DISSOLUTION

 

CHAPITRE 11

 

  1. La dissolution de l’association peut, pour des raisons graves et irrémédiables, être envisagée.
  2. En cas de dissolution prononcée, l’actif net de l’association sera remis à une ou plusieurs associations choisies  par le Conseil d’Administration de l’Association des Modélistes Talantais.
  3. Les matériels divers et outils personnels seront restitués à leurs propriétaires. Aucune indemnité au titre d’usure, prêt ou détérioration ne sera consentie.
  4. Le Président est mandaté pour mener à terme les liquidations techniques et administratives liées à la situation.

 

CONCLUSION

 

CHAPITRE 12

 

  1. Le respect de ce règlement intérieur garantit la prospérité de l’association, il appartient à chacun d’en favoriser l’application et d’en améliorer le contenu.
  2. Chaque adhérent reconnaît, détenir le présent règlement intérieur, en avoir pris connaissance, l’approuver et s’y conformer.

 

Fait à Talant le   07 janvier 2016

 

Par le conseil d’administration

 

Le Président                    Le Secrétaire                        Le trésorier

 

Alain HARTMANN              Vincent ROLAND                     Guy CHARROIN

 

 


Les réactions

Avatar Jean Pierre MANNBAR

Quelle et la date de votre prochaine grande Exposition des Models Réduits chez vous a Talant en 2014 ?
Nous vous remercions d' avance
( " Le Petit Train de Mouzon " ) des Ardennes

Le 02-06-2013 à 09:42:14

Avatar J. P. MANNBAR

Quelle et la date de votre prochaine grande Exposition des Models Réduits chez vous a Talant en 2014 ?
Nous vous remercions d' avance
( " Le Petit Train de Mouzon " ) des Ardennes

Le 02-06-2013 à 09:43:27

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